Acquisition et enregistrement - Portée

Resource En termes juridiques, l’acquisition signifie le « transfert d’un titre » entre le propriétaire précédent et vous. La procédure fournit une preuve de propriété et attribue un numéro unique qui reliera chaque objet à l’information que vous détenez à son...

Acquisition et enregistrement - La norme Spectrum

Resource Voici la norme Spectrum pour acquisition et enregistrement. Elle comprend des questionnements à propos de la politique et définit les exigences minimales que vous devez viser à respecter quelle que soit la façon dont vous appliquez cette procédure.

Acquisition et enregistrement - Marche à suivre proposée

Resource Cette procédure proposée vous montre comment respecter la norme Spectrum pour acquisition et enregistrement. Elle est présentée en deux formats : texte et diagramme de flux de travail. Ils sont destinés à être des points de départ pour vous adapter.