Information sur les droits

Version Français Canadien

En utilisant cette page, vous acceptez la licence Spectrum

Permet de consigner les droits associés aux objets, aux reproductions ou aux textes créés pour une utilisation, peu importe le titulaire. Renvoi à un objet utilisant l’élément Numéro d’objet , à une reproduction utilisant l’élément Numéro de reproduction ou à un texte utilisant l’élément Numéro de référence du texte .

Éléments d’information :

  • Date de début du droit
  • Date de fin du droit
  • Détenteur du droit (Org, Peu, Per)

    • Représentant du détenteur du droit (Org, Per)
  • Note sur le droit
  • Numéro de référence du droit
  • Type de droit

Date: 2019

Publié par: Collections Trust et le Réseau canadien d’information sur le patrimoine