Type de droit

Version Français Canadien

Type de droit

Définition

Le type de droit précis documenté par rapport à un objet, à une reproduction ou à un texte.

Documentation

Utiliser un seul terme, sans ponctuation ni majuscule. Tenir à jour une liste d’autorité.

Exemples

droit d’auteur; droit de publication; droit de protection des données

Utilisation

Documenter une seule fois pour chaque type de droit d’un article.

Groupe

Information sur les droits

Date: 2019

Publié par: Collections Trust et le Réseau canadien d’information sur le patrimoine