Assurance et indemnité - La norme Spectrum

Version Français Canadien

En utilisant cette page, vous acceptez la licence Spectrum

Vous devez disposer d’une politique sur la façon dont vous assurez ou indemnisez les objets sous votre responsabilité. Il peut s’agir d’un document autonome ou d’une partie d’une politique de gestion des collections globale. D’une manière ou d’une autre, en établissant votre politique, vous devrez considérer les questions suivantes :

  • Votre musée est-il autorisé à assurer ses collections (de nombreux musées nationaux n’y sont pas autorisés)?
  • Quels objets devez-vous absolument assurer, et contre quels risques devez-vous les assurer?
  • Quels objets serait-il prudent d’assurer, et contre quels risques?
  • Quelles circonstances devraient mettre en branle un examen de la protection d’un objet?
  • Comment allez-vous assurer ou couvrir contre tout dommage les objets que vous empruntez?
  • Comment allez-vous vous garantir que vos objets disposent d’une protection appropriée pendant qu’ils sont prêtés ou lorsqu’ils se trouvent à l’extérieur de votre musée?
  • Qui est responsable de l’assurance et du renouvellement des contrats?
  • Comment allez-vous tenir à jour votre protection d’assurance?

Vous devez également disposer d’une procédure écrite qui explique les étapes à suivre lorsque vous gérez et documentez l’assurance. La procédure Spectrum proposée représente un point de départ utile, mais, peu importe votre façon de procéder, votre propre procédure doit respecter les exigences minimales suivantes :

Exigence minimale Pourquoi c’est important
Tous les objets sous votre responsabilité, que ce soit dans votre musée ou à l’extérieur de celui-ci, sont assurés ou indemnisés selon la politique convenue. Vous pouvez être indemnisé si vos propres objets sont perdus ou endommagés.Vous pouvez dédommager les prêteurs si vous perdez ou endommagez leurs objets.
Vous disposez du montant d’assurance responsabilité civile ou d’assurance responsabilité complémentaire minimum, lequel sera versé au besoin. Vous disposez des ressources financières nécessaires pour protéger ces sommes si la pire situation se produit.
Votre protection d’assurance et d’indemnité est revue régulièrement, et mise à jour au besoin. Les changements des évaluations sont reflétés.Les nouvelles acquisitions sont protégées.
Vos enregistrements du catalogue respectent les normes précisées par votre assureur aux fins du recouvrement des articles volés. Vous risquez de ne pas être protégés si un article précieux est volé et que vos ne pouvez pas fournir d’images et suffisamment d’information pour les identifier.

Date: 2019

Publié par: Collections Trust et le Réseau canadien d’information sur le patrimoine